Déposée le 18 juin 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Man ECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « PAPIN TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Man ECO domicilié(e) Impasse Denis Papin,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 071 623 000 38 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claude SIGE Avocat domicilié(e) 14 Rue De La Citadelle,34500 BEZIERS - 34500 - France.
La marque PAPIN TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maître Claude SIGE Avocat - 14 Rue De La Citadelle,34500 BEZIERS - 34500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Bâches - voiles - matières de rembourrage - matières fibreuses brutes Fils à usage textile Dentelles et broderies - rubans et lacets - boutons - crochets et œillets - épingles et aiguilles Services couture confection de rideaux et nappes
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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